De plus en plus d'organisations continuent d'adopter les technologies blockchain. Selon Grand View Research, la valeur du marché mondial de la technologie blockchain était estimée à 10,02 milliards en 2022. Les analystes prévoient un taux de croissance annuel composé de 87,7 % entre 2023 et 2030. Les crypto-monnaies occupent la première place pour la blockchain dans les entreprises, mais d'autres cas d'utilisation gagnent en popularité. Les secteurs qui adoptent plus fréquemment ces technologies comprennent les services financiers, le gouvernement et les soins de santé. Les opportunités de marché ne cesseront de s'étendre à mesure que l'intérêt et les connaissances se maintiendront.

Qu'est-ce qui rend la blockchain si attrayante ? L'examen des caractéristiques opérationnelles inhérentes permet de répondre à cette question. Elle permet aux utilisateurs d'enregistrer des transactions de manière sécurisée et permanente sur un réseau distribué d'ordinateurs. Il n'est pas nécessaire de faire appel à un médiateur tiers et l'historique des transactions est immuable. Pensez à une institution financière qui adopte un système de paiement par blockchain pour faciliter les transactions mondiales. Cela peut permettre des transactions transfrontalières en toute simplicité. Les contrats intelligents, le paiement de services en crypto-monnaie, le financement adossé à des crypto-monnaies et le renforcement de la sécurité sont d'autres cas d'utilisation en vogue.

Comme pour toutes les technologies émergentes, il y a des considérations particulières à prendre en compte en cas de litiges ou d'enquêtes réglementaires. La blockchain est apparue plus fréquemment en tant qu'ESI (Electronic Stored Information) découvrable parallèlement à une adoption accrue. Des agences comme la SEC et la CFTC ouvrent plus souvent des enquêtes pour s'assurer que les bourses de crypto-monnaies et les organisations utilisant la technologie blockchain agissent de manière appropriée. L’ enquête menée sur l'offre initiale de pièces de monnaie d'une organisation en est un exemple.

Anticiper les défis

Toutes les nouvelles sources de données posent aujourd'hui des problèmes de collecte et d'examen. La blockchain n’y fait pas exception, d'autant plus que la technologie qui la sous-tend est unique et complexe. Il est essentiel que le service juridique d'une organisation reste informé et collabore avec l'ensemble de l'entreprise pour élaborer des politiques spécifiques à la blockchain. Cela a des conséquences pour la police scientifique, la gouvernance de l'information, l'eDiscovery, la protection de la vie privée et la conformité. Il peut être difficile de jongler avec tout cela, en particulier lorsque le département ne dispose pas d'une expertise approfondie quant aux questions uniques qui touchent ces domaines. Trouver le bon partenariat peut faire toute la différence. Et voici pourquoi.

Un fournisseur disposant d'experts en blockchain peut donner des conseils sur les implications en matière de litiges et d'enquêtes, ce qui permet à l'organisation de bénéficier d'un avantage stratégique et d'être armée d'informations clés. Par exemple, obtenir des conseils sur ce à quoi il faut faire attention lors du déploiement ou de la rencontre de la technologie blockchain et en tenir compte de manière proactive dans les plans de gouvernance de l'information peut changer la donne. Cette approche permettra de limiter les futurs problèmes d'eDiscovery en sachant où se trouvent les données et en adoptant des politiques concernant le stockage des types de données sensibles dans cette technologie. En général, avec le chiffrement, la blockchain est considérée comme utilisable pour le stockage de données sensibles. Toutefois, les organisations doivent y réfléchir soigneusement. La question de savoir s'il est approprié de conserver certaines données, telles que des informations médicales, sur la blockchain publique fait actuellement l'objet d'un débat.

FoLes capacités médico-légales sont cruciales pour l'eDiscovery, car il peut être difficile de retracer les transactions au sein d'une blockchain. Selon le niveau d'implication de l'organisation dans la blockchain, une offre de services gérés peut s'avérer idéale. Veillez à interroger les partenaires fournisseurs potentiels non seulement sur les compétences en matière de collecte et d'analyse médico-légale, mais aussi sur les approches en matière de traçage du cycle de vie des transactions et de préservation des données. Tout cela contribuera à une stratégie solide dans le cadre des litiges et enquêtes liés à la blockchain.

Enfin, les services juridiques doivent se rappeler qu'ils peuvent rencontrer la blockchain en tant que source ESI même si leur organisation n'utilise pas cette technologie. La partie adverse - ou même une entité non impliquée - peut disposer d'informations pertinentes situées sur un réseau blockchain. Par exemple, l'année dernière, dans l'affaire de fraude Jacobo v. Doe, un juge a autorisé une partie à adresser des demandes de communication de pièces à des bourses de crypto-monnaies pour l'aider à identifier un défendeur inconnu. Cette décision est également instructive car elle offre aux avocats plaidants de nouvelles pistes à explorer en cas de problèmes d'identification, les transactions en crypto-monnaies étant permanentes et ne pouvant être modifiées.

Reflexions finales

En résumé, lorsqu'une nouvelle technologie est adoptée, les implications juridiques doivent toujours être abordées de manière proactive. Ne pas le faire peut avoir des conséquences négatives qui pourraient être évitées si les bonnes ressources étaient mises en place.

Avec la chute du FTX et d'autres bourses de crypto-monnaies, les monnaies numériques et la blockchain feront l'objet d'un examen réglementaire plus approfondi. Par conséquent, l'utilisation éclairée de cette technologie est une nécessité absolue. Les organisations et leurs services juridiques doivent être bien placés pour adopter ces technologies, le cas échéant, et mettre en place des partenariats pour surmonter les obstacles.